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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON
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CLOS BELLE MAJOCCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS BELLE MAJOCCHE
MAISON BOUACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3427158
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/05/2016
CLOS BELLE MAJOCCHE de MAISON BOUACHON

Présentation de la marque CLOS BELLE MAJOCCHE

Déposée le 4 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLOS BELLE MAJOCCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON domicilié(e) Quartier Saint Pierre – Châteauneuf du Pape,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BELLE MAJOCCHE est expirée depuis le 4 mai 2016.

MAISON BOUACHON a également déposé les autres marques suivantes : Duo Attitude , FLEUR DE LYS , CAVES SAINT-PIERRE , LE OLIVIERS , Elite , (Marque figurative) , LES CAMPANETTES


MAISON BOUACHON Société Anonyme - Quartier Saint Pierre – Châteauneuf du Pape,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France - SIREN 706520301


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cedex 08 - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée comportant le terme “ corse ”.